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Auteur Fil de discussion: LOI DADVSI  (Lu 31982 fois)
noitan

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« le: 21 Décembre 2005 à 12:11:08 »

Pour signer la petition contre la loi dadvsi :
http://eucd.info/petitions/index.php?petition=2



   
Citation
La loi DADVSI dédiée au droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information, va être adoptée par nos Députés, enfin surtout ceux qui ne sont pas en vacances, pardon, pris par un repas de l'association du 3ème âge ou l'arbre de Noël du club de tennis de sa circonscription. Pourquoi elle sera adoptée ? C'est une procédure d'urgence imposée par l'Europe et sa directive European Union Copyright Directive (EUCD). La France est en retard sur ce sujet, d'où une lecture et un vote vitesse XXL.

    Licence to kill
    Une fois adoptée, cette loi interdira les logiciels de lecture et d'échange de fichiers ne disposant pas de gestion des droits numériques, les fameux DRM. Il sera interdit de contourner des protections logicielles. Un traîner, un logiciel qui permet de ne pas perdre dans un jeu sera illégal, sa diffusion aussi. La copie privée ne sera plus autorisée.

    Bilan, nous allons payer des redevances sur les disques durs, cdrom, dvdrom, clé usb, platine de salon avec HD, carte mémoire, baladeur Mp3, pour copier des logiciels libres, donc gratuit. On nous parle d'une licence globale, une taxe P2P. A quoi va-t-elle servir ? On doute que Tom Cruise s'amuse de voir un internaute Français copier Mission Impossible 3 sous l'excuse qu'il a payé une redevance XXL. Une étude de la Spedidam annonçait que 75,6 % des Français étaient favorables à la mise en place de cette licence. Cette licence ne sera pas un droit de copier.

    Autre question ! Que faire des copies privées, des originaux, autorisées avant la loi ? A la poubelle ?
Source : http://www.zataz.com/news/9973/.html



Cette loi est une atteinte grave aux liberté, c'est quoi ce b....l, cette manie de vouloir faire des lois pour tout (surtout quand ca arrange, les gros pleins de blés (Mmes les Majors)) , le genre de loi a mettre a la poubelle... On se demande qui fait les lois dans ce pays !!!
On a jamais été aussi loin de nos jolies devises : Liberté, égalité, fraternité à moins que je me trompe de nos jours ca ressemble plutot à : flouze, flouze, flouze...(et reflouze)...

Internet à la base est non commerciale, elle est entrain de devenir une propriétée privée !! Le jour ou j'aurais plus le droit de faire de copie de sauvegarde, je balance mon pc par la fenetre... (sans dec !) et je me recycle dans la reparation de machine a laver ! M*.!?KD

Vous aurez compris c'est le genre de truc qui me met en rogne !
Si vous trouvez que j'ai pas été assez soft jchui pret à me censuré moi meme !!!
Blazé ARF
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Nebelmann

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« #1 le: 21 Décembre 2005 à 12:24:18 »

noitan, tu es trop soft sur ce sujet...

En plus BufferBob en a déjà posté un sur cette loi, qui devait être lue hier soir... qu'en est-il advenu???

Et qu'en adviendra-t'il des Linux par exemple, qui permettent indirectement la copie de fichiers mais qui ne possèdent pas ces pu*** de DRM ???

Le monde s'approche petit à petit de l'apocalypse, elle nous tombera dessus le jour où il n'y aura plus de logiciels libres...
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noitan

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« #2 le: 21 Décembre 2005 à 13:14:41 »

m'en bas les B..... ! Si le libre veux continuer a vivre apres cette loi, il peut compter sur moi !

à mon avis il ne se laissera pas faire et survivra a ce genre de loi à la con, personne ne m'empechera d'installer une bonne version de linux, ou d'openoffice ! ce qui est a craindre c'est que d'une certaine façon (comme sais bien le faire ce genre de profiteurs !!!) une augmentation des taxes sur nos disques dur et autres moyens de sauvegarde (CDROM...), rappelons que les CDROM on déja subit de tels augmentations suite à une pression des majors qui sont venu pleurer ouin on perd des sous  !!! alors qu'en parralèle leurs lecteur de divx et autre baladeur MP3 sortait à peine de l'usine... Bon c'est quand la manif ???
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« #3 le: 21 Décembre 2005 à 13:23:00 »

Consomme,Consomme,Consomme,Consomme,Consomme...

Le maitre mot des majors, qu'ils veulent toucher au p2p je comprend mais au logiciel libre je vois pas vraiment, bill va se frotter les mains.
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noitan

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« #4 le: 21 Décembre 2005 à 14:57:12 »

On devrait ptète s'organiser et sauvegarder tout les logiciels libre du web !!! Jdis ca comme ca, mais c'est peut etre pas une mauvaise idée !!!
Il ya du boulot je sais mais avec de l'organisation pourquoi pas !
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« #5 le: 21 Décembre 2005 à 15:42:33 »

Mardi 20 décembre 2005

Citation
Alors que le PS critique durement le projet de loi du gouvernement, des députés de l'UMP se préparent aussi à s'opposer frontalement au texte. Ils sont cinq à dénoncer une «occasion unique de réconcilier les consommateurs avec le droit d’auteur».

Les dissensions s'affirment à l'UMP, au sujet du projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information (Dadvsi), examiné à partir de ce soir à l'Assemblée nationale. Alors que le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres, est monté au créneau pour défendre le texte et sa philosophie, son propre camp le critique vertement.

Dans un communiqué intitulé «Dadvsi, des Lumières à l'obscurantisme technologique, ou l'occasion manquée», cinq députés UMP (*) descendent en flamme la principale disposition du texte. Celle qui assimile le contournement d'une «mesure technique de protection» (système anticopie ou de gestion numérique des droits, DRM) à un acte de contrefaçon.

Ce texte «va peut-être rater une occasion unique de réconcilier le consommateur avec le droit d'auteur et finalement fragiliser la diversité culturelle par un inutile mécano juridique destiné à protéger des oligopoles dépassés par le progrès technique et les réseaux», écrivent-ils. Et de rappeler qu'un vote en l'état du texte pourra faire entrer dans l'illégalité un documentaliste ou un bibliothécaire, pour lesquels aucune exception n'est prévue.

«Les intérêts puissants de Microsoft»

De même, ils soulignent que les toutes dernières protections DRM de Sony ont été au centre d'une polémique, car potentiellement dangereuses pour les ordinateurs sur lesquelles elles s'étaient subrepticement installées.

Pour contrecarrer les mesures gouvernementales, les cinq députés UMP ont déposé des amendements, qui seront également examinés par les députés dès ce soir.

Ils ne sont pas les seuls à s'opposer au projet. Rappelons qu'Alain Suguenot, député UMP de Côte d'Or, est déjà entré en rébellion contre le projet Dadvsi, avec à sa suite une quarantaine de députés de son camp. Ils soutiennent une proposition de licence globale optionnelle pour légaliser les échanges via les échanges peer-to-peer.

Le PS est lui aussi en ordre de bataille, après avoir vainement réclamé auprès du Premier ministre, Dominique de Villepin, la levée de la procédure d'urgence appliquée au texte (ce qui implique un seul passage devant l'Assemblée et le Sénat). Lors d'une conférence de presse, Patrick Bloche, député PS de Paris, estime que le gouvernement crée «des infractions qui amènent à ce que le texte soit vécu par les 8,5 millions d'internautes comme étant avant tout un texte de répression». «Derrière cela, il y a des intérêts puissants et notamment ceux de Microsoft», selon lui.

(*) Bernard Carayon (Tarn), Richard Cazenave (Isère), Claude Goasguen (Paris), Lionel Luca (Alpes-Maritimes), Jacques Remiller (Isère)
ZDnet : http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39296821,00.htm

F... les DRM, Microsoft, Sony, ceux qui vont l'adopter !!!
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« #6 le: 21 Décembre 2005 à 16:26:26 »

mais merde à la fin, le peer-to-peer n'a rien d'illégal, c'est juste ce qui passe dessus qui peut l'être

moi j'étais bien content de pouvoir télécharger les 3.08Go de SuSE en torrent, ca m'aurait bien fait chier de tout prendre en une fois...

Vive le p2p, à bas ce qui passe d'illégal dessus, voilà ce qu'il faudrait dire à ces cons
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« #7 le: 22 Décembre 2005 à 00:18:30 »

Bon voila dernière nouvelle sur le DRM :

Citation
Le Ministre de la Culture et de la Communication, Renaud Donnedieu de Vabres, a annoncé, à 22h10, devant une quinzaine de Députés français, la proposition d'un amendement qui va obliger la mise en compatibilité des musiques vendues sur Internet. Voilà qui s'annonce intéressant et surtout particulièrement simple à mettre en place. Apple, Microsoft, Sony et le DRM, copain-copines ? Encore une promesse intenable !
src : http://www.zataz.com/news/9981/.html
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« #8 le: 22 Décembre 2005 à 08:50:42 »

Pff.. Mais c'est vraiment n'importe quoi ces lois.. Et comment peut-on faire pour les respecter ?? Et puis merde.. C'est quoi ce système politique ?? On est pas sencé avec avoir des gens qui sont là pour nous au lieu qu'ils nous pète le c.. avec leurs lois toujours aussi co...s !!
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« #9 le: 22 Décembre 2005 à 08:58:29 »

Une étude comme je les aimes bien :

Citation
Les utilisateurs de "Peer to Peer" ne sont pas les voyous sans foi ni loi que l'industrie du disque se plait à présenter

Selon une étude de deux universtaires publiée mardi, les internautes "pirates" français n'ont pas de profil type, ont un certain sens de l'éthique et leur pratique du téléchargement n'a globalement pas d'effet sur leurs achats de cd et de dvd.

Financée par le ministère de la Recherche, cette étude a été réalisée auprès de 4.000 personnes.

Publiée au moment où l'Assemblée débat d'un projet de loi controversé adaptant le droit d'auteur à l'heure du numérique,  cette enquête a été menée par Fabrice Rochelandet et Fabrice Le Guel du centre de recherche ADIS en association avec UFC-Que Choisir.

Selon l'étude, l'échange de copies toutes formes confondues...
Lire l'article en entier : http://musique.france2.fr/actu/16775561-fr.php


Malheureusement ca nous empecheras pas de bouffer des taxes ( aux thunes citoyens, former vos bandes de c..., achetons, achetons...) ca me deprime !
PS. J'ai rien contre la marseillaise actuelle elle est aussi de circonstance...

NB : Continuez à nous prendre pour des portes thunes ambulants....
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« #10 le: 22 Décembre 2005 à 20:11:57 »

YEAH !!!

=D=D=D P2P is legal =D=D=D :


Citation
Des voix de l'UMP qui se mêlent à celles du parti socialiste. C'est rare, mais c'est arrivé dans la nuit du 21 au 22 décembre lors de l'examen du projet de loi sur le droit d'auteur. Avec des conséquences totalement inattendues. Contre l'avis du gouvernement, mais aussi du rapporteur UMP de la loi, Christian Vanneste, l'Assemblée nationale a, en effet, adopté deux amendements visant à légaliser ce qui est aujourd'hui considéré comme du piratage par les industries du cinéma et de la musique.

Soutenus, l'un par le député UMP Alain Suguenot, et l'autre par le groupe socialiste, ces textes conduiraient à autoriser les échanges de fichiers sur les réseaux peer to peer, moyennant un système de rémunération pour les artistes qui pourrait prendre la forme d'un abonnement prélevé par les FAI. Plusieurs associations de consommateurs, mais aussi des représentants des artistes, regroupés au sein de l'Alliance public-artistes sont favorables à ce projet de licence globale. Mais pas le gouvernement.

Parmi les premiers à réagir, la Spedidam, société de gestion de droits, membre de l'Alliance, parle d'un « choix lucide et responsable des députés », tandis que l'UFC-Que Choisir (également membre de l'Alliance) « salue la sagesse des députés ». Pour l'association de consommateurs, « cette légalisation [...] va permettre aux internautes de s'approprier en toute sécurité juridique un espace de liberté nouveau, essentiellement destiné à accéder à la diversité culturelle, et aux créateurs d'être justement rémunérés ».

Contre l'avis du gouvernement

Mardi 20 décembre, à l'occasion de l'ouverture des débats, le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres, avait clairement affiché sa position. « Je veux récuser toute idée de forfaitisation de la rémunération des créateurs - licence globale ou légale. Cette fausse bonne idée revient, en fait, à renchérir le coût de l'abonnement pour le consommateur, et à appauvrir le créateur, puisque sa rémunération ne tient pas compte de l'exploitation et du succès de son oeuvre. » Selon l'AFP, le gouvernement devrait donc demander ce jeudi 22 décembre un nouveau vote afin d'écarter des amendements qui, selon lui, remettent en cause l'architecture de son projet de loi sur le droit d'auteur.

Ce vote de l'Assemblée est cependant un camouflet pour le gouvernement. C'est aussi la preuve que le débat sur le droit d'auteur et Internet dépasse tous les clivages politiques. Selon l'AFP, parmi les 30 députés ayant voté en faveur des amendements cette nuit, 22 sont issus des rangs de l'UMP.

Mais le sujet ne fait pas plus l'unanimité dans les rangs de l'opposition. Mercredi 21 décembre, Anne Hidalgo, secrétaire nationale du parti socialiste chargée de la culture et des médias, tenait à rappeler que l'idée de la licence globale « n'était pas partagée au PS ». Interrogé par l'AFP, Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l'Assemblée rétorquait immédiatement : « [...] La proposition d'amendement qui est faite par Patrick Bloche (sur la licence globale) n'est pas une position personnelle. C'est celle qui a été adoptée par le groupe socialiste. » Les débats, houleux, devraient reprendre ce jeudi au Palais Bourbon. Ce sera ensuite aux sénateurs d'examiner le texte.
Deux amendements pour une légalisation des échanges

L'amendement déposé par Alain Suguenot, député UMP, modifie l'article premier du projet de loi du gouvernement. Il vise à étendre l'exception pour copie privée au téléchargement sur Internet.

Extrait : « De même, l'auteur ne peut interdire les reproductions effectuées sur tout support à partir d'un service de communication en ligne par une personne physique pour son usage privé et à des fins non directement ou indirectement commerciales, à l'exception des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde, à condition que ces reproductions fassent l'objet d'une rémunération telle que prévue à l'article L. 311-4. »

Proposé (entre autres) par les députés socialistes Didier Mathus, Patrick Bloche et Christian Paul, un amendement modifie aussi l'article 1 du projet de loi soumis à l'Assemblée.

Selon ses auteurs, il « porte sur les articles relatifs aux exceptions du droit d'auteur et des droits voisins. Il ajoute, dans le paragraphe consacré à l'exception pour copie privée, une précision importante concernant les copies réalisées pour un usage privé par téléchargement sur Internet. Cette écriture confère, sans équivoque possible, le bénéfice de l'exception pour copie privée aux copies réalisées par téléchargement sur les services de communication en ligne aux personnes physiques qui se sont acquittées de la rémunération dues aux ayants droit. »
Source : http://www.01net.com/editorial/298911/loi/les-deputes-votent-pour-la-legalisation-des-echanges-p2p/


Va faloir que **No Sms** trouve un string kangourou j'ai parié avec ma femme !!! mais c'est pas grave trop content (un peu de logique cé rare) !!
Finalement j'ai bien fait de courir hier soir a oualp dans un champ en demandant de l'aide aux extra terrestes !!!
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« #11 le: 23 Décembre 2005 à 03:43:22 »

Joli coups de théatre et belle preuve d'intelligence (économique ?) selon moi en tout cas, ça m'refilerait presque confiance en la politique des choses comme ça...
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« #12 le: 23 Décembre 2005 à 11:59:48 »

moué juste qu'il me semble qu'ils veulent revoter. Puis payer une taxe sur l'abonnement quand on ne telecharge pas, moi je suis pas d'accord car deja qu'un forfait c'est cher alors majoré de 5 ou 10€, ca fait cher pour rien si on ne telecharge pas ou rien d'illégal.
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« #13 le: 23 Décembre 2005 à 13:17:10 »

Citation de: Comtezero
moué juste qu'il me semble qu'ils veulent revoter. Puis payer une taxe sur l'abonnement quand on ne telecharge pas, moi je suis pas d'accord car deja qu'un forfait c'est cher alors majoré de 5 ou 10€, ca fait cher pour rien si on ne telecharge pas ou rien d'illégal.
On n'est pas des vaches à lait, faut arreter de taxer toujours les mêmes c.... pour le filler au g.... ..... de blé, ca mrévolte (et j'ai fini ma crise d'adolescence ...) Pourquoi on pourrai pas leurs pomper des thunes pour polution visuelle  et auditive (avec leur c... de pub qui prennent le con-sommateur pour un C... fini )

... a mon avis il faut leurs faire un chantage a la consommation c'est le seul truc qu'il comprennent (quand ils multiplient pas leurs chiffre d'affaire par 5 d'une année a l'autre ca leurs met la pression) Sans déconner dans ce monde faut etre violent pour ce faire entendre ca me repugne !

(Jsuis profondemment non violent mais si il faut passer par là....)
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« #14 le: 26 Décembre 2005 à 17:15:28 »

oui d'accord mais moi qui aime les films, les prix des dvs ont grandement baissé y a que les nouveautés qui sont chers, apres si t'aime pas les films musques ou autre que tu veux pas de ce systeme tu rentre pas dedans tu n'écoute pas la zik ni regarde les films,
apres qu'ils abusent y a pas photos mais personnes te forces a toujours tout acheter. Moi quand je vois les gars qui dl 10000 chansons par mois je vois pas l'interet et pour les films pareils. Ceux qui vont jamais au ciné n'achetent pas de cd ou film mais que ca va pas déranger de foutre 5€ pour une paquet de garo sont pas mieux lotis c me trous le cul ( ou d'autres achats).
De temps en temps j'achete ( ce qui est sentimentale) pourtant j'ai pas beaucoup d'argent , car moi quand je bosserai j'aimerai bien avoir un salaire...
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